Conditions générales de vente de l’atelier Accords Boisés
1. Identification
Accords Boisés, 3 rue d’Aguesseau 63000 Clermont-Ferrand, SIRET : 90478420400011, TVA non applicable,
adresse mail de contact : accordsboises@mailo.com, site internet : www.accordsboises.fr
2. Objet
Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site accordsboises.fr. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des CGV.
3. Produits
Nous proposons à la vente des tableaux, cartes postales, affiches, œuvres d’art originales et personnalisées, fresques murales et ateliers créatifs. Les articles personnalisés sont uniques et ne peuvent être échangés ou remboursés, sauf vice caché ou non-conformité.
Les cartes cadeaux ou bons pour des cours ou des ateliers sont à utiliser dans l’année qui suit l’achat. Ils ont une validité d’un an à partir de la date de vente. Les bons et cartes cadeaux ne sont ni échangeables ni remboursables.
4. Commande
La commande est validée après confirmation de paiement. Un email de confirmation est envoyé au client.
5. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TTC. Les frais de livraison sont calculés avant validation de la commande.
6. Livraison
Délais : les commandes sont expédiées au maximum sous une semaine à compter de la date d’achat. Si un délai supplémentaire est malheureusement nécessaire, vous serez avertis par mail. Pour les articles personnalisés, un délai supplémentaire de deux semaines est à prévoir. Livraison en France. Retrait gratuit possible à Clermont-Ferrand. En cas de retard, contactez-nous à accordsboises@mailo.com.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles personnalisés. Pour les autres articles, le client dispose de 14 jours pour retourner le produit, à ses frais, dans son état d’origine.
8. Garanties légales
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité (2 ans) et de la garantie des vices cachés. Pour les articles personnalisés, la garantie ne couvre pas les défauts liés à la personnalisation demandée par le client.
9. Propriété intellectuelle
Les œuvres vendues sont protégées par le droit d’auteur. Le client acquiert le support matériel, mais pas les droits de reproduction ou de diffusion.
10. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément au RGPD, uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.
11. Litiges
Tout litige sera soumis aux tribunaux français. En cas de désaccord, le client peut recourir à un médiateur de la consommation.
12. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier les CGV. Les modifications seront portées à la connaissance des clients par email ou sur le site.
Besoin d’aide?
Vous pouvez envoyer un mail à accordsboises@mailo.com ou passer par le formulaire de contact.